Générateur de conditions générales gratuites
Le site propose à la vente des biens matériels tels que des chaussons, des bagues, des maillots et des cadres décoratifs.
L’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente (CGV) est obligatoire pour toute commande passée sur le site.
Article 1 – Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés sur le site Esprit Sneaker.
Article 2 – Produits
- Description des produits : Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur leur fiche produit.
- Disponibilité : Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de commande, l’acheteur sera informé dans les plus brefs délais et remboursé.
Article 3 – Prix
- Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
- Les frais de livraison, s’ils s’appliquent, sont précisés avant la validation de la commande.
- Esprit Sneaker se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Cependant, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 4 – Commande
- La commande est validée une fois le paiement effectué et confirmé.
- L’acheteur recevra une confirmation par email récapitulant les détails de la commande.
- Esprit Sneaker se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le client ou de non-paiement.
Article 5 – Paiement
- Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal et tout autre mode indiqué sur le site.
- Les transactions sont sécurisées via [Nom de votre prestataire de paiement sécurisé].
- En cas de défaut de paiement, la commande ne sera pas traitée.
Article 6 – Livraison
- Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
- Les délais de livraison sont estimés entre [X] et [Y] jours ouvrés, selon la destination et le transporteur.
- En cas de retard, Esprit Sneaker ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure ou de fait imputable au transporteur.
- Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
Article 7 – Droit de rétractation
- Délai : Conformément à la loi, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.
- Procédure : L’acheteur devra notifier sa décision par email à [Votre Email de Contact] ou via le formulaire de rétractation disponible sur le site.
- Retour des produits : Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine, à l’adresse suivante : [Adresse de retour]. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
- Remboursement : Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception et vérification des produits retournés.
Article 8 – Garantie et responsabilités
- Garantie légale : Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation).
- Limitation de responsabilité : Esprit Sneaker ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus.
Article 9 – Données personnelles
Les données collectées lors des commandes sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site, disponible à [Lien vers la politique de confidentialité].
Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Article 11 – Litiges
- Droit applicable : Les présentes CGV sont soumises au droit français.
- Médiation : En cas de litige, l’acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation avant d’engager une action en justice.
- Tribunaux compétents : En cas d’échec de la médiation, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Esprit Sneaker.
Article 12 – Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter le service client à l’adresse email suivante : contact@espritsneaker.com.